Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être Innovation technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Somnalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bien être Innovation technologie domicilié(e) 40 zac de la gravette - 31150 - gratentour - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 297 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bien être Innovation technologie, M. Jean-françois Noyer domicilié(e) 40 zac de la literie - 31150 - Grantentour - France.
La marque Somnalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bien être Innovation technologie, SARL - 40 zac de la gravette - 31150 - gratentour - France - SIREN 508297223
bien être Innovation technologie, M. Jean-françois Noyer - 40 zac de la literie - 31150 - Grantentour - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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